1 – CREATIONS - RENOUVELLEMENTS
q
Remplir dans sa totalité le « Document unique » fourni par le
comité, comprenant :
a la demande de licence ;
a le certificat médical ;
a le surclassement simple (si besoin) ;
a la demande d’adhésion ou non, au contrat
d’assurance.
q
Joindre à l’appui de ce document, pour chaque joueur ayant émargé :
a un chèque correspondant au prix de la licence.
En retour vous recevrez la licence validée et vous
devrez y apposer, obligatoirement la photo.
2
- MUTATIONS
q Suivre
scrupuleusement la rubrique renseignements, sur imprimé spécial « Lettre
de Mutation » (à ce procurer au Comité).
q
Après avoir complété les rubriques de cet imprimé, envoyer au Comité
Départemental, dans les délais légaux :
a le « Document Unique » rempli dans sa
totalité (voir ci-dessus) ;
a les feuillets restants de la « Lettre de
Mutation » ;
a le récépissé d’envoi en recommandé (feuillet
bleu) de l’exemplaire destiné au club quitté ;
a une photo d’identité.
a le chèque
correspondant aux droits de mutation + au prix de la licence (ex : seniors 50 euros + Choix assurance
FFBB).
3
– RENOUVELLEMENTS JOUEUR ETRANGER
q
Remplir dans sa totalité le « Document unique » fourni par le
comité ;
q
Joindre à l’appui de ce document, pour chaque joueur ayant émargé :
a un chèque correspondant au prix de la
licence ;
a une photo d’identité ;
a le titre de séjour valable jusqu’au terme de la
saison.
G
ATTENTION : seul est pris en compte le Titre de
séjour (ou la carte de Résident) et en aucun cas les « récépissés de demande »
de titre de séjour, les « attestations de demande » de titre de
séjour.
4
– CREATION JOUEUR ETRANGER
q
Remplir dans sa totalité le « Document unique » fourni par le
comité ;
q
Joindre à l’appui de ce document, pour chaque joueur ayant émargé :
a la lettre
de sortie (cette lettre sera demandé par le CD à la FFBB) ;
a la fiche de création de licence étranger (imprimé
à retirer au Comité) ;
a une photo
d’identité ;
a un chèque correspondant au prix de la licence (à
l’ordre du CD12) ;
a un chèque correspondant au droit licence
Etranger pour les joueurs évoluant en Championnat Régional
Excellence et Championnat de France (voir page
« Tarifs » dans cet annuaire).
a le titre de séjour valable jusqu’au terme de la
saison ;
G
ATTENTION : seul est pris en compte le Titre de
séjour (ou la carte de Résident) et en aucun cas les « récépissés de
demande » de titre de séjour, les « attestations de demande » de
titre de séjour.
4 - DOUBLE SURCLASSEMENT
q Imprimé spécial
à retirer au Comité.
q La visite
médicale doit être effectuée par un médecin agréé.
TOUT ENVOI
INCOMPLET SERA RETOURNE AU CLUB DANS SON INTEGRALITE