SANCTIONS - AMENDES 2002 / 2003
1  Matches perdus par pénalité :      
  *Seniors :       46,00 €
  *Jeunes (y compris mini-basket) :       23,00 €
2  Licencié sanctionné de fautes techniques ou disqualifiantes sans rapport :    
  * 1ère infraction = 3 FT ou FD sans rapport :       31,00 €
  * 2ème infraction = 4 FT ou FD sans rapport :       61,00 €
  * 3ème infraction = 5 FT ou FD sans rapport = ouverture d'un dossier disciplinaire :       61,00 €
+     31,00 €
3  Faute technique avec rapport :       61,00 €
4  Suspension en fin de championnat non exécutoire (FT ou FD) :       92,00 €
5  Ouverture de dossier entraînant une sanction :       31,00 €
6  Ouverture dossiers réclamations :           76,00 €
 Un premier chèque de 31 euros doit accompagner le feuille de match, les 45 euros
 restent à la confirmation
7  Participation de joueurs "brûlés" ou non respect des listes nominatives :       76,00 €
8  Participation de joueurs non qualifiés, non surclassés :       31,00 €
9  Club n'ayant pas présenté d'équipe de jeunes la 2ème année de participation :       76,00 €
10  Non présentation de licences à partir du 30 Novembre :  
  * Seniors :       16,00 €
  * Jeunes :         8,00 €
11  Feuilles de marques toutes catégories, non parvenues le 2ème jour ouvrable qui suit la       23,00 €
 rencontre, ainsi que les doubles de feuilles d'équipe évoluant en division supérieure :
12  Feuilles de changements d'horaire ou de date envoyées moins de 15 jours avant le        23,00 €
 match, pour cas exceptionnels (catégories seniors, cadet(te)s) :
13  Résultats non saisis au minitel, ou erronés, au plus tard le dimanche soir pour les          31,00 €
 seniors et le lundi matin 9h pour les jeunes :
14  Feuille de marque incomplète au verso :       15,00 €
15  Report tardif de rencontres :       23,00 €
16  Report non officialisé d'une rencontre (sur rencontres avec officiels) :       31,00 €
17  Premier FORFAIT seniors masculins et féminins :       31,00 €
18  Deuxième FORFAIT seniors masculins et féminins :       46,00 €
19  Troisième FORFAIT seniors entraînant un FORFAIT GENERAL :       76,00 €
20  FORFAIT avec déplacement inutile d'une équipe (toutes catégories) :       31,00 €
21  Match retour en déplacement non joué, remboursement par km aller :         1,52 €
22  Absence d'un arbitre ou O.T.M. mis à la disposition de la C.D.A.M.C., sur la feuille       46,00 €
 d'engagement d'une équipe seniors masculins ou féminins, en Championnat
 départemental (les nouveaux clubs ont un an pour en former) :
 Attention ! plusieurs pénalités peuvent se cumuler
Les sommes réclamées doivent être réglées dans les trois semaines. Au-delà, un rappel sera
adressé et la somme due majorée de 10%.
Si quinze jours après le rappel, la somme réclamée n'a pas été payée, le groupement sportif
sera immédiatement suspendu et ce jusqu'au paiement (matches perdus par pénalité).
Les sommes dues seront à payer au :
C.D. BASKET - 5, rue Chirac - B.P. 311 - 12003 RODEZ CEDEX